À compléter avant publication
L'adresse professionnelle marquée [À COMPLÉTER] ci-dessous est une mention obligatoire pour un vendeur à distance : la page ne doit pas être mise en ligne tant qu'elle manque. Le numéro de TVA indiqué découle du SIREN et doit être vérifié sur l'attestation d'assujettissement.
Éditeur du site et du service
Le service Kotbo — bot Discord, tableau de bord et site — est édité et exploité par une entreprise individuelle relevant du régime de la micro-entreprise :
| Information | Valeur |
|---|---|
| Dénomination | [À COMPLÉTER : nom de l'entrepreneur individuel] |
| Forme juridique | Entreprise individuelle — régime de la micro-entreprise |
| SIREN | 101 303 535 |
| SIRET (siège) | 101 303 535 00021 |
| N° de TVA intracommunautaire | FR 14 101303535 |
| Adresse professionnelle | [À COMPLÉTER] |
| [email protected] |
Le service est conçu et développé par Elouan Passereau (klaynight.fr) et Nathan Rontey (nathaan.me).
Les conditions commerciales de la vente des abonnements figurent dans les Conditions Générales de Vente, qui reprennent cette même identité.
Directeur de la publication
Les directeurs de la publication sont Elouan Passereau et Nathan Rontey.
Hébergeur
Le site et l'infrastructure sont hébergés par :
| Rôle | Prestataire |
|---|---|
| Distribution du site / CDN & sécurité | Cloudflare, Inc. — 101 Townsend St, San Francisco, CA 94107, États-Unis |
| Hébergement de la base de données et de l'infrastructure applicative | Contabo GmbH — Aschauer Straße 32a, 81549 Munich, Allemagne (Union européenne) · contabo.com |
| Traitement des paiements | Stripe Payments Europe, Ltd. — 1 Grand Canal Street Lower, Dublin 2, Irlande (Union européenne) · stripe.com |
La localisation et les garanties de ces prestataires sont détaillées dans l' accord de sous-traitance et la politique de confidentialité.
Contact
- Contact général et commercial : [email protected]
- Données personnelles & vie privée : [email protected]
- Rendez-vous commercial : pros.kotbo.fr/rdv
Conditions contractuelles
Plusieurs documents distincts régissent la relation, selon ce dont il est question :
- Conditions Générales d'Utilisation — ce que l'on peut faire avec le service, et à quelles obligations son usage est soumis.
- Conditions Générales de Vente — offres, prix, TVA, essai, reconduction, résiliation, rétractation et garanties.
- Politique de confidentialité et accord de sous-traitance — le traitement des données personnelles.
Le détail des cookies et stockages locaux employés par le site et le tableau de bord est publié séparément.
Propriété intellectuelle
L'ensemble des éléments du service (nom, logos, interface, code) est protégé. Toute reproduction ou réutilisation non autorisée est interdite. Voir les CGU pour les conditions d'utilisation.